SECRÉTARIAT DU CONSEIL DE GESTION - CRÉDIT 823

Retour au SECRÉTARIAT DU CONSEIL DE GESTION sommaire

Le Budget des dépenses est disponible en format PDF et HTML. La version PDF reproduit fidèlement la version imprimée. La version HTML est un format accessible.

PROGRAMME DES ARCHIVES PUBLIQUES DE L’ONTARIO - CRÉDIT 1806

Les Archives publiques de l’Ontario offrent leur leadership en matière de gestion et de préservation de l’information essentielle au fonctionnement d’un gouvernement efficace, efficient et responsable. Elles encouragent le public à découvrir le patrimoine documentaire de l’Ontario. Les Archives publique de l’Ontario remplissent trois fonctions intégrées appuyant la gestion judicieuse des collections d’art et de l’information du gouvernement de l’Ontario : gestion de l’information du ministère, gestion et développement des collections, et services à la clientèle.

PROGRAMME DES ARCHIVES PUBLIQUES DE L’ONTARIO 1806 - Sommaire

CRÉDIT et poste Prévisions 2003-2004 - Compt. exerc. PROGRAMME ET ACTIVITÉS Prévisions 2002-2003 - Compt. caisse Dépenses réelles 2001-2002 - Compt. caisse
  $   $ $
1806   PROGRAMME DES ARCHIVES PUBLIQUES DE L’ONTARIO    
FONCTIONNEMENT        
1 9 786 200 Archives publiques de l’Ontario14 9 283 500 7 793 625
  9 786 200 Total - Fonctionnement 9 283 500 7 793 625
  4 893 100 Moins : Mandats spéciaux 4 821 100 -
  4 893 100 Montant à voter 4 462 400 7 793 625
IMMOBILISATIONS        
2 1 000 Archives publiques de l’Ontario 6 914 000 -
  1 000 Total - Immobilisations 6 914 000 -
  900 Moins : Mandats spéciaux 6 913 000 -
  100 Montant à voter 1 000 -

NOTE : À compter de 2003-2004, le Budget des dépenses est présenté selon la méthode de la comptabilité d’exercice. Les chiffres de 2002-2003 et des exercices antérieurs sont présentés selon la méthode de la comptabilité de caisse modifiée; la comparaison des chiffres de 2003-2004 avec les chiffres des exercices antérieurs risque donc de ne pas être concluante. La différence entre ces deux méthodes de comptabilité se situe au niveau des redressements (date des paiements de transfert et provisions pour dettes irrécouvrables, par exemple) qui auraient pour effet d’augmenter ou de diminuer les montants de 2002-2003 s’ils avaient été présentés selon la méthode de la comptabilité d’exercice.

Les redressements effectués pour ce ministère, le cas échéant, sont indiqués par des renvois en exposant et expliqués dans la page qui suit lE sommaire du ministère sous l’intitulé Rapprochement des chiffres du Budget des dépenses 2002-2003 - de la comptabilité de caisse à la comptabilité d’exercice.

PROGRAMME DES ARCHIVES PUBLIQUES DE L’ONTARIO - CLASSIFICATION PAR CATÉGORIE DE DÉPENSES

FONCTIONNEMENT  
Archives publiques de l’Ontario (1806-1) $
Traitements et salaires 4 987 800
Avantages sociaux 713 400
Transports et communications 119 700
Services 4 173 100
Fournitures et matériel 215 100
Paiements de transfert  
Subventions à l’appui des Archives publiques de l’Ontario 45 700
  10 254 800
Moins : Recouvrements 468 600
  9 786 200
Total (Fonctionnement) - Programme des Archives publiques de l’Ontario 9 786 200
IMMOBILISATIONS  
Archives publiques de l’Ontario (1806-2)  
Services 1 000
  1 000
Total (Immobilisations) - Programme des Archives publiques de l’Ontario 1 000