MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT - CRÉDIT 739

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PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT DE L'AIR - CRÉDIT 1106

Ce programme appuie l'objectif d'améliorer l'air que respirent les Ontariens et les Ontariennes en élaborant des lois, politiques et programmes pour lutter contre la pollution atmosphérique ayant des retombées locales, régionales et/ou mondiales. Ce programme est également chargé de surveiller la qualité de l'air et d'assurer la conformité avec les règlements ministériels.

PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT DE L'AIR 1106 - Dépenses de fonctionnement Sommaire

Poste ACTIVITÉS  


Prévisions
2005-2006
$

Variation
par rapport
à 2004-2005
$


Prévisions
2004-2005
$

Dépenses
réelles
2003-2004
$

1 Smog et toxiques atmosphériques   28 082 400 (- 327 600) 28 410 000 28 669 068
2 Air pur   20 270 800 (- 1 039 200) 21 310 000 19 555 430
3 Changement climatique   1 718 500 618 500 1 100 000 751 743
             
  Total - Dépenses de fonctionnement   50 071 700 (- 748 300) 50 820 000 48 976 241
             
  Montant à voter   50 071 700 (- 748 300) 50 820 000 48 976 241
             


PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT DE L'AIR 1106 - Dépenses de fonctionnement - Actif Sommaire

Poste ACTIVITÉS  


Prévisions
2005-2006
$

Variation
par rapport
à 2004-2005
$


Prévisions
2004-2005
$

Dépenses
réelles
2003-2004
$

5 Smog et toxiques atmosphériques   1 000 1 000 - -
             
  Total - Dépenses de fonctionnement - Actif   1 000 1 000 - -
             
  Montant à voter   1 000 1 000 - -
             


PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT DE L'AIR - Classification des activités et sous-activités par catégorie de dépenses - DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT

Smog et toxiques atmosphériques (1106-1) Activité $
Traitements et salaires 20 573 400
Avantages sociaux 2 674 500
Transports et communications 665 100
Services 3 074 200
Fournitures et matériel 695 200
Paiements de transfert   
Subventions pour les partenariats environnementaux 400 000
 
Total - Activité 28 082 400
 


Conformité, application des lois et intervention Sous-activité $
Traitements et salaires 7 956 300
Avantages sociaux 1 034 300
Transports et communications 217 300
Services 965 000
Fournitures et matériel 217 300
 
Total - Sous-activité 10 390 200
 


Sciences et normes Sous-activité $
Traitements et salaires 4 034 400
Avantages sociaux 524 500
Transports et communications 148 100
Services 797 900
Fournitures et matériel 178 200
 
Total - Sous-activité 5 683 100
 


Autorisations Sous-activité $
Traitements et salaires 3 294 600
Avantages sociaux 428 300
Transports et communications 37 100
Fournitures et matériel 37 100
 
Total - Sous-activité 3 797 100
 


Surveillance environnementale Sous-activité $
Traitements et salaires 4 331 000
Avantages sociaux 563 000
Transports et communications 236 400
Services 1 040 200
Fournitures et matériel 236 400
 
Total - Sous-activité 6 407 000
 


Élaboration des politiques et programmes Sous-activité $
Traitements et salaires 957 100
Avantages sociaux 124 400
Transports et communications 26 200
Services 271 100
Fournitures et matériel 26 200
 
Total - Sous-activité 1 405 000
 


Prestation des programmes Sous-activité $
Paiements de transfert   
Subventions pour les partenariats environnementaux 400 000
 
Total - Sous-activité 400 000
 


Air pur (1106-2) Activité $
Traitements et salaires 3 156 700
Avantages sociaux 410 400
Transports et communications 141 200
Services 16 421 300
Fournitures et matériel 141 200
 
Total - Activité 20 270 800
 


Conformité, application des lois et intervention Sous-activité $
Traitements et salaires 1 098 100
Avantages sociaux 142 800
Transports et communications 53 900
Services 27 000
Fournitures et matériel 53 900
 
Total - Sous-activité 1 375 700
 


Élaboration des politiques et programmes Sous-activité $
Traitements et salaires 1 254 100
Avantages sociaux 163 000
Transports et communications 59 300
Services 1 108 700
Fournitures et matériel 59 300
 
Total - Sous-activité 2 644 400
 


Prestation des programmes Sous-activité $
Traitements et salaires 804 500
Avantages sociaux 104 600
Transports et communications 28 000
Services 15 285 600
Fournitures et matériel 28 000
 
Total - Sous-activité 16 250 700
 


Changement climatique (1106-3) Activité $
Traitements et salaires 966 200
Avantages sociaux 125 600
Transports et communications 90 500
Services 445 700
Fournitures et matériel 90 500
 
Total - Activité 1 718 500
 


Total (Fonctionnement) - Programme d'assainissement de l'air 50 071 700
   


PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT DE L'AIR - Classification des activités et sous-activités par catégorie de dépenses - DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT - ACTIF

Smog et toxiques atmosphériques (1106-5) Activité $
Dépôts et charges payées d'avance 1 000
 
Total - Activité 1 000
 


Total (Actif) - Programme d'assainissement de l'air 1 000