Table des matières
Avant-propos
Chapitre I : Plan de l’Ontario pour stimuler la création d’emplois et la croissance
SECTION A : Un avenir meilleur
Points saillants
Introduction
Emplois
- Investissements dans l’infrastructure
- Bâtir un avenir axé sur l’énergie propre en Ontario
- Stratégie de l’eau
- Réformes de la réglementation des services financiers
- Secteurs clés de l’Ontario
Développer les connaissances et les compétences
Santé
Aider les familles ontariennes
SECTION B : Une gestion responsable
Points saillants
Introduction
Optimiser l’utilisation des deniers publics
Nouvelles mesures
- Économies supplémentaires de 1,5 milliard de dollars prévues sur trois ans
- ServiceOntario – Priorité aux familles et aux entreprises de l’Ontario
- Efficience des organismes
- Réduction du financement des postes de haute direction
- Réduction supplémentaire de la taille de la fonction publique de l’Ontario
- Palais de justice de Toronto-Ouest
Réforme de la prestation des services publics
SECTION C : Le bilan
Un Ontario du savoir : Favoriser l’excellence de l’éducation
Éducation postsecondaire et formation
Santé
- Amélioration de l’accès aux soins primaires
- Réduction des temps d’attente
- Promotion de la santé et prévention des maladies
- Gestion des coûts des soins de santé
Aider les familles ontariennes
- Stratégie de réduction de la pauvreté
- Prestation ontarienne pour enfants
- Protection des travailleurs
- Logements abordables
- Aide sociale
- Soutien des enfants et des jeunes ayant des besoins particuliers
- Bien-être de l’enfance
- Sécurité des Ontariennes et des Ontariens
- Amélioration de l’accès à la justice
Investissements dans l’infrastructure
Soutien des municipalités
Programmes de soutien des entreprises pour favoriser l’investissement et l’emploi
Industries du divertissement et de la création
Innovation
CHAPITRE II : Perspectives économiques et plan financier de l’Ontario
Points saillants
SECTION A : Aperçu
SECTION B : Résultats financiers provisoires de 2010-2011
Revenus au cours de l’exercice
Charges au cours de l’exercice
SECTION C : Perspectives économiques de l’Ontario
Aperçu
Une reprise économique soutenue en Ontario
- La conjoncture économique mondiale
- Risques pour les perspectives économiques de l’Ontario
- Perspectives de croissance économique soutenue en Ontario
- Détails des perspectives économiques de l’Ontario
- Prévisions du secteur privé
- Comparaison des données avec celles du budget de l’Ontario de 2010
SECTION D : Perspectives de revenus de l’Ontario
Risques pour les perspectives de revenus
SECTION E : Plan financier de l’Ontario
Perspectives financières à moyen terme
Perspectives des charges à moyen terme
Plan visant à éliminer le déficit
SECTION F : L’Ontario a besoin d’un partenaire fédéral solide
Aperçu
- Répondre aux besoins de la main-d’oeuvre de l’Ontario
- Jeter les assises de la prospérité future
- Aider les familles et soutenir les collectivités
- Améliorer l’efficacité du gouvernement
SECTION G : Responsabilité, transparence et gestion financière
Introduction
Accroître la responsabilité des organismes
- Renforcer la responsabilité du secteur parapublic
- Améliorer la reddition de comptes quant aux frais de déplacement
Transparence de la communication de l’information sur l’utilisation des fonds publics
- Progrès réalisés à l’égard des normes de comptabilité du secteur public
- Uniformité des normes comptables pour le secteur public
- Rapport préélectoral sur les finances de l’Ontario
- Améliorer la communication de l’information sur les immobilisations corporelles
Utilisation judicieuse des fonds publics
Autres exigences
SECTION H : Détails des finances de l’Ontario
Tableaux et graphiques financiers
CHAPITRE III : Un régime fiscal et des régimes de retraite pour assurer l’avenir de l’Ontario
Points saillants
SECTION A : Plan fiscal de l’Ontario pour stimuler la création d’emplois et la croissance
Aide accordée aux particuliers dans le cadre du plan fiscal
- Prestation Trillium de l’Ontario
- Transfert aux consommateurs des économies réalisées par les entreprises
- Économies réalisées par les ménages grâce au Plan fiscal
Impôts des sociétés compétitifs
- Réduction des taux de l’impôt sur le revenu des sociétés
- Autres mesures fiscales pour les entreprises
- Taux effectifs marginaux d’imposition
- Soutien fiscal à l’innovation
- Imposition des groupes de sociétés
Meilleure administration du régime fiscal
- Impôt sur l’administration des successions
- Compensation et saisie
- Accord de perception fiscale
- Perception plus efficiente des taxes et des impôts
Mesures administratives et modifications de forme
Mesures non liées au régime fiscal
Autres mesures et modifications de forme
SECTION B : Assurer l’avenir de notre retraite : Réforme des régimes de retraite et du système de revenu de retraite
Aperçu
Poursuite de la réforme des régimes de retraite
- Mesures législatives équilibrées et modernes régissant les régimes de retraite
- Recommandations de la Commission d’experts
- Mise en oeuvre d’autres mesures de réforme des régimes de retraite
Protection des pensionnés et des travailleurs de l’Ontario
- Fonds de garantie des prestations de retraite (FGPR)
- Régimes de retraite de Nortel
- Régimes de retraite d’AbitibiBowater
Renforcement du système de revenu de retraite du Canada
Conclusion
CHAPITRE IV : Emprunts et gestion de la dette
Points saillants
Emprunts à long terme sur les marchés publics
Dette
Composition de la dette totale
Rapports dette-PIB
Coût de la dette
Exposition aux risques
Tableaux financiers consolidés
Glossaire
Liste des tableaux
CHAPITRE I : Plan de l’Ontario pour stimuler la création d’emplois et la croissance
- TABLEAU 1. Exemples de projets de stimulation à court terme portant sur l’infrastructure
- TABLEAU 2. Points saillants des réalisations au chapitre de la gestion des dépenses de l’Ontario
- TABLEAU 3. Stratégies de l’Ontario pour réaliser des économies, de 2011–2012 à 2013–2014
- TABLEAU 4 : Calendrier de paiement des prestations de l’Ontario 2011
- TABLEAU 5 : Différences quant au soutien apporté aux municipalités
CHAPITRE II : Perspectives économiques et plan financier de l’Ontario
- TABLEAU 1. Budget de 2011 – Les chiffres en bref
- TABLEAU 2. Résultats financiers en cours d'exercice 2010-2011
- TABLEAU 3. Sommaire des variations des revenus depuis la publication du budget de 2010
- TABLEAU 4. Sommaire des variations des charges depuis la publication du budget de l'Ontario de 2010
- TABLEAU 5. Perspectives économiques de l’Ontario
- TABLEAU 6. Variables externes
- TABLEAU 7. Répercussions des modifications durables des principaux facteurs externes sur la croissance du PIB réel de l'Ontario
- TABLEAU 8. Économie de l'Ontario, de 2009 à 2014
- TABLEAU 9. Prévisions du secteur privé concernant la croissance du PIB réel de l'Ontario
- TABLEAU 10. Changements aux principales hypothèses économiques - Comparaison entre les données des budgets de 2010 et de 2011
- TABLEAU 11 : Sommaire des perspectives à moyen terme
- TABLEAU 12 : Perspectives des revenus tirés de l'impôt sur le revenu des particuliers
- TABLEAU 13 : Perspectives des revenus tirés de la taxe de vente
- TABLEAU 14 : Perspectives des revenus tirés de l'impôt des sociétés
- TABLEAU 15 : Sommaire des variations des revenus à moyen terme depuis la publication du budget de 2010
- TABLEAU 16 : Certains risques et sensibilités – Économie et revenus
- TABLEAU 17. Plan financier et perspectives à moyen terme
- TABLEAU 18. Variations des perspectives financières à moyen terme depuis la publication du budget de 2010
- TABLEAU 19. Sommaire des perspectives des charges à moyen terme
- TABLEAU 20. Certains risques et sensibilités liés aux charges
- TABLEAU 21. Plan de redressement de l'Ontario
- TABLEAU 22. Exemples de l’incidence de l’expiration du financement fédéral bonifié en matière de formation professionnelle
- TABLEAU 23. Plan financier et perspectives à moyen terme
- TABLEAU 24. Revenus
- TABLEAU 25. Total des charges
- TABLEAU 26. Autres charges
- TABLEAU 27. Dépenses liées à l'infrastructure en 2011-2012
- TABLEAU 28. Principales statistiques financières et économiques établies sur dix exercices
- TABLEAU 29. Soutien aux services de santé, aux organismes de bienfaisance, au traitement du jeu problématique et aux programmes connexes
- TABLEAU 30. Soutien au secteur agricole, aux municipalités et aux Premières nations de l'Ontario
CHAPITRE III : Un régime fiscal et des régimes de retraite pour assurer l’avenir de l’Ontario
- TABLEAU 1. (Économies)/Coûts annuels totaux pour les ménages (année complète)
- TABLEAU 2. (Économies)/Coûts annuels moyens selon le revenu des ménages
CHAPITRE IV : Emprunts et gestion de la dette
- TABLEAU 1. Programme d'emprunt 2010-2011 : Province et Société financière de l'industrie de l'électricité de l'Ontario
- TABLEAU 2. Perspectives du programme d'emprunt à moyen terme : Province et Société financière de l'industrie de l'électricité de l'Ontario
- TABLEAU 3. Dette nette et déficit accumulé : Chiffres provisoires 2011
- TABLEAU 4. Perspectives à moyen terme : Dette nette et déficit accumulé
- TABLEAU 5. Échéances de la dette : Chiffres provisoires 2011
- TABLEAU 6. Valeur nominale du portefeuille des instruments financiers dérivés : Chiffres provisoires 2011
Liste des graphiques
CHAPITRE I. Plan de l’Ontario pour stimuler la création d’emplois et la croissance
- GRAPHIQUE 1. Reprise de la création d'emplois
- GRAPHIQUE 2. L'Ontario renouvelle son infrastructure à un rythme sans précédent depuis les années 1960
- GRAPHIQUE 3. Un robuste investissement dans l'infrastructure
- GRAPHIQUE 4. Installations de production d'énergie propre
- GRAPHIQUE 5. Maintien des coûts de l'assurance-automobile sous le taux d'inflation depuis 2003
- GRAPHIQUE 6. Financement par étudiant pour les universitiés et les colleges de l'Ontario
- GRAPHIQUE 7. Taux d'accession aux études postsecondaires, 2008
- GRAPHIQUE 8. Dépenses gouvernementales par habitant, 2008–2009
- GRAPHIQUE 9. Financement par élève des subventions pour les besoins des élèves, à l'exception des immobilisations
- GRAPHIQUE 10. Classes du cycle primaire (maternelle à la 3e année) par effectifs
- GRAPHIQUE 11. Taux de diplomation en Ontario
- GRAPHIQUE 12. Davantage d'Ontariennes et d'Ontariens ont un médecin de famille régulier qu'en 2003
- GRAPHIQUE 13. Augmentation du soutien continu aux municipalités
- GRAPHIQUE 14. Financement provincial total de la recherche et du développement
CHAPITRE II . Perspectives économiques et plan financier de l’Ontario
- GRAPHIQUE 1. Rendement financier de l'Ontario
- GRAPHIQUE 2. Reprise de la création d'emplois
- GRAPHIQUE 3. PIB réel de l’Ontario
- GRAPHIQUE 4. Comparaison internationale des emplois recouvrés
- GRAPHIQUE 5. Croissance de l'emploi depuis mai 2009
- GRAPHIQUE 6. Baisse du taux de chômage en Ontario
- GRAPHIQUE 7. Forte reprise des exportations
- GRAPHIQUE 8. Relance grâce aux investissements considérables du gouvernement en 2010
- GRAPHIQUE 9. Poursuite de la reprise économique aux États-Unis
- GRAPHIQUE 10. Augmentation prévue des ventes de véhicules légers aux États-Unis
- GRAPHIQUE 11. Les prix du pétrole devraient demeurer élevés
- GRAPHIQUE 12. Le dollar canadien demeurera près de la parité
- GRAPHIQUE 13. Augmentation des taux d'intérêt
- GRAPHIQUE 14. Croissance du PIB réel en Ontario
- GRAPHIQUE 15. Augmentation des exportations réelles de l'Ontario
- GRAPHIQUE 16. Les exportateurs ontariens se tournent vers de nouveaux marchés
- GRAPHIQUE 17. Reprise vigoureuse de l'investissement dans les machines et le matériel
- GRAPHIQUE 18. Un demi-million d'emplois prévus
- GRAPHIQUE 19. Hausse du nombre de mises en chantier de logements
- GRAPHIQUE 20. Plan de l'Ontario en vue d'éliminer le déficit
- GRAPHIQUE 21. En 2010, le taux de couverture de l’a.-e. est resté faible en Ontario
- GRAPHIQUE 22. Composition des revenus, 2011-2012
- GRAPHIQUE 23. Composition des charges totales, 2011-2012
- GRAPHIQUE 24. Composition des charges de programmes, 2011-2012
CHAPITRE III . Un régime fiscal et des régimes de retraite pour assurer l’avenir de l’Ontario
- GRAPHIQUE 1. Taux de l’IRS en Amérique du Nord
- GRAPHIQUE 2. Soutenir la concurrence mondiale
- GRAPHIQUE 3. Réduction de moitié du TEMI de l’Ontario applicable aux nouveaux investissements d’entreprises
CHAPITRE IV . Emprunts et gestion de la dette
- GRAPHIQUE 1. Emprunts de l'Ontario de 2010-2011 — Marché canadien
- GRAPHIQUE 2. Emprunts de l'Ontario sur le marché international en 2010-2011
- GRAPHIQUE 3. Composition de la dette totale
- GRAPHIQUE 4. Rapport dette nette-PIB de l'Ontario
- GRAPHIQUE 5. Rapport déficit accumulé-PIB de l'Ontario
- GRAPHIQUE 6. Rapport dette nette-PIB de certains pays et de l'Ontario
- GRAPHIQUE 7. Taux d’intérêt effectif (moyenne pondérée) de la dette totale
- GRAPHIQUE 8. Exposition aux risques associés aux changements nets de taux d’intérêt
- GRAPHIQUE 9. Exposition aux risques de change
