Table des matières
Avant-propos
Chapitre I : Plan de l’Ontario pour la prospérité
Section A : Emplois et croissance
Points saillants
- Investir dans le savoir et la compétence
- Favoriser la création d’emplois et la croissance économique dans le Nord de l’Ontario
- Possibilités d’emplois dans l’économie verte
- Investissements à court terme dans l’infrastructure
- Plan fiscal de l’Ontario pour stimuler la création d’emplois et la croissance
- Faire avancer le dossier de la réduction de la pauvreté
Un Ontario ouvert sur le monde par le savoir et la compétence
- Éducation postsecondaire
- Soutien à l’emploi et à la formation
- Investir dans l’apprentissage à temps plein des jeunes enfants
Un Ontario ouvert à l’investissement et à l’emploi
- Emplois et croissance pour le Nord de l’Ontario
- Emplois dans l’économie verte
- Accroissement des possibilités grâce aux technologies de l’eau propre
- Services financiers
- Ouverture des marchés internationaux et interprovinciaux
Investissements dans l’infrastructure
Plan fiscal de l’Ontario pour stimuler la création d’emplois et la croissance
Plan de réduction de la pauvreté de l’Ontario pour stimuler la création d’emplois et la croissance
- Possibilités pour les enfants
- Possibilités pour les adultes à faible revenu qui travaillent
- Transformation de l’aide sociale
Section B : Gestion responsable
Points saillants
Plan en vue d’éliminer le déficit
Examen de la gestion des dépenses de 2009
Mesures de gestion des dépenses
- Mesures salariales
- Gel des charges de fonctionnement de base
- Ralentissement du rythme de l’investissement à long terme dans l’infrastructure
- Examen exhaustif permanent de la gestion des dépenses
Transformation des services publics
- Transformation du système de soins de santé
- Transformation des programmes d’allocations et de prestations de l’Ontario
- Transformation d’Emploi Ontario
Chapitre II : Perspectives économiques et plan financier de l’Ontario
Section A : Aperçu
Points saillants
- Économie de l’Ontario
- Finances de l’Ontario
- Transparence accrue de la communication de l’information financière
Section B : Résultats financiers provisoires de 2009-2010
Section C : Perspectives économiques de l’Ontario
Aperçu
- Signes de reprise économique en Ontario
- Incidences considérables de la récession mondiale sur l’Ontario
- Répercussions des défis que pose la conjoncture économique mondiale pour les perspectives de l’Ontario
- Croissance de l’économie américaine
- Hausse des prix du pétrole
- Vigueur du dollar canadien
- Hausse des taux d’intérêt
- Incidences sur l’Ontario des modifications aux facteurs internationaux
- Perspectives de reprise économique en Ontario
- Détails des perspectives économiques de l’Ontario
- Prévisions du secteur privé
- Comparaison des données avec celles du budget de l’Ontario de 2009
- Comparaison des données avec celles de l’exposé économique d’automne de 2009
Section D : Perspectives de revenus de l’Ontario
Introduction
Prévisions des revenus à moyen terme
Variations depuis la publication de Perspectives économiques et revue financière de l’Ontario de 2009
- Présentation révisée des prévisions du budget de 2009
- Présentation révisée des prévisions de Perspectives économiques et revue financière de l’Ontario de 2009
Risques pour les perspectives de revenus
Section E : Plan financier de l’Ontario
Perspectives financières à moyen terme
- Principales variations depuis la publication de Perspectives économiques et revue financière de l’Ontario de 2009 l’automne dernier
- Perspectives des charges à moyen terme de l’Ontario
- Risques pour les perspectives de charges
- Passif éventuel
- Prudence financière
Section F : Un Ontario plus fort pour un Canada plus fort
Aperçu
- Paiements de transfert du gouvernement fédéral et soutien à l’égard d’un Ontario plus fort
- Besoin d’un partenaire financier à long terme fiable
- Partenariat synonyme de résultats
Section G : Responsabilité, transparence et gestion financière
Accroître la compréhension du public à l’égard des finances du gouvernement
Accroître la transparence de l’information financière
Accroître la responsabilité à l’égard du public
Section H : Détails des finances de l’Ontario
Soutien découlant des activités de jeu et affecté aux services de santé, à la Fondation Trillium de l’Ontario et aux collectivités
Chapitre III : Un régime fiscal et des régimes de retraite pour assurer l’avenir de l’Ontario
Points saillants
- Plan fiscal de l’Ontario pour stimuler la création d’emplois et la croissance
- Modernisation des régimes de retraite et du système de revenu de retraite
Plan fiscal de l’Ontario pour stimuler la création d’emplois et la croissance
- Taxe de vente harmonisée
- Réductions d’impôt pour les particuliers
- Réductions d’impôt pour les entreprises
Détails des mesures fiscales
- Crédit d’impôt de l’Ontario pour les coûts d’énergie et les impôts fonciers
- Adoption de mesures fiscales fédérales
- Aide aux entreprises pour la transition à la taxe de vente harmonisée
- Modifications apportées à la taxe de vente perçue sur certains types d’assurances
- Imposition des groupes de sociétés
Mesures administratives
- Soutien à la transition à la taxe de vente harmonisée
- Loi sur les droits de cession immobilière : réorganisation des organismes de bienfaisance
- Financement durable du secteur du tourisme
Mesures non liées au régime fiscal
Autres mesures et modifications de forme
Modernisation des régimes de retraite et du système de revenu de retraite
- Transformation du système de régimes de retraite
- Une vision pour une réforme plus approfondie
- Fonds de garantie des prestations de retraite
- Le système de revenu de retraite de demain
- Consultations
Chapitre IV : Emprunts et gestion de la dette
Points saillants
Emprunts à long terme sur les marchés publics
Dette
Composition de la dette totale
Rapports dette-PIB
Coût de la dette
Exposition aux risques
Tableaux financiers consolidés
Glossaire
Liste des tableaux
Chapitre I : Plan de l’Ontario pour la prospérité
- Tableau 1 : Tous les ans, plus de un million d’Ontariennes et d’Ontariens reçoivent des services de formation et d’aide à l’emploi
- Tableau 2 : Crédit pour les coûts d’énergie dans le Nord de l’Ontario
- Tableau 3 : Plan financier de redressement de l’Ontario
Chapitre II : Perspectives économiques et plan financier de l’Ontario
- Tableau 1 : Budget de 2010 – Les chiffres en bref
- Tableau 2 : Résultats financiers en cours d’exercice 2009‑2010
- Tableau 3 : Sommaire des variations des revenus depuis la publication de Perspectives économiques et revue financière de l’Ontario de 2009
- Tableau 4 : Sommaire des variations des charges depuis la publication de Perspectives économiques et revue financière de l’Ontario de 2009
- Tableau 5 : Perspectives économiques de l’Ontario
- Tableau 6 : Reprise économique après la récession
- Tableau 7 : Variables externes
- Tableau 8 : Répercussions de modifications durables aux principales hypothèses sur la croissance du PIB réel de l’Ontario
- Tableau 9 : Économie de l’Ontario, de 2008 à 2013
- Tableau 10 : Prévisions du secteur privé concernant la croissance du PIB réel de l’Ontario
- Tableau 11 : Changements aux principales hypothèses économiques
Comparaison entre les données des budgets de 2009 et de 2010 - Tableau 12 : Changements aux principales hypothèses économiques
Comparaison entre les données du budget de 2010 et les données de l’exposé économique d’automne (EEA) de 2009 - Tableau 13 : Sommaire des perspectives à moyen terme
- Tableau 14 : Perspectives des revenus tirés de l’impôt sur le revenu des particuliers
- Tableau 15 : Perspectives des revenus tirés de la taxe de vente
- Tableau 16 : Perspectives des revenus tirés de l’impôt des sociétés
- Tableau 17 : Sommaire des variations des revenus à moyen terme depuis la publication de Perspectives économiques et revue financière de l’Ontario de 2009 l’automne dernier
- Tableau 18 : Résumé des perspectives à moyen terme présentées dans le budget de 2009
- Tableau 19 : Sommaire des perspectives à moyen terme présentées l’automne dernier dans Perspectives économiques et revue financière de l’Ontario de 2009
- Tableau 20 : Certains risques et sensibilités – économie et revenus
- Tableau 21 : Plan financier et perspectives à moyen terme
- Tableau 22 : Perspectives économiques et revue financière de l’Ontario de 2009
Perspectives financières à moyen terme redressées - Tableau 23 : Variations aux perspectives financières depuis la publication de Perspectives économiques et revue financière de l’Ontario de 2009
- Tableau 24 : Sommaire des perspectives des charges à moyen terme
- Tableau 25 : Certains risques et sensibilités liés aux charges
- Tableau 26 : Plan financier et perspectives à moyen terme
- Tableau 27 : Revenus
- Tableau 28 : Total des charges
- Tableau 29 : Autres charges
- Tableau 30 : Dépenses liées à l’infrastructure en 2010-2011
- Tableau 31 : Principales statistiques financières et économiques établies sur dix exercices
- Tableau 32 : Soutien aux services de santé, aux organismes de bienfaisance, au traitement du jeu problématique et aux programmes connexes
- Tableau 33 : Soutien au secteur agricole et aux municipalités
Chapitre III : Un régime fiscal et des régimes de retraite pour assurer l’avenir de l’Ontario
- Tableau 1 : Soutien aux particuliers et aux organismes de services publics
- Tableau 2 : Plan fiscal pour stimuler la création d’emplois et la croissance – Variations des revenus
- Tableau 3 : Incidence du budget de 2010
Chapitre IV : Emprunts et gestion de la dette
- Tableau 1 : Programme d’emprunt 2009-2010 : Province et Société financière de l’industrie de l’électricité de l’Ontario
- Tableau 2 : Perspectives du programme d’emprunt à moyen terme : Province et Société financière de l’industrie de l’électricité de l’Ontario
- Tableau 3 : Dette nette et déficit accumulé
- Tableau 4 : Échéances de la dette
- Tableau 5 : Perspectives à moyen terme
- Tableau 6 : Valeur nominale du portefeuille des instruments financiers dérivés
Liste des graphiques
Chapitre I : Plan de l’Ontario pour la prospérité
- Graphique 1 : Augmentation du financement par étudiant
- Graphique 2 : Investissements accrus dans Emploi Ontario
- Graphique 3 : Région du Cercle de feu
- Graphique 4 : Davantage d’emplois dans le secteur financier de l’Ontario
- Graphique 5 : Projets d’investissement de stimulation dans l’infrastructure
- Graphique 6 : Comment la TVH et les réductions d’impôt des entreprises créent-elles des emplois?
- Graphique 7 : Soutien aux familles : Prestation ontarienne pour enfants et aide sociale
- Graphique 8 : Plan de l’Ontario en vue d’éliminer le déficit
- Graphique 9 : Améliorer l’accès des clients aux programmes d’allocations et de prestations de l’Ontario
Chapitre II : Perspectives économiques et plan financier de l’Ontario
- Graphique 1 : Plan financier à moyen terme de l’Ontario
- Graphique 2 : Niveaux d’emploi en Ontario avant et après la récession
- Graphique 3 : Croissance du PIB réel plus rapide que celle de l’emploi
- Graphique 4 : Croissance de l’emploi depuis mai 2009
- Graphique 5 : Ventes au détail en Ontario
- Graphique 6 : Ventes de produits manufacturés de l’Ontario et exportations de marchandises ontariennes vers l’étranger
- Graphique 7 : Ventes de logements en Ontario
- Graphique 8 : Baisse du PIB réel en 2009 – Comparaisons
- Graphique 9 : Incidences de la récession sur l’emploi en 2009
- Graphique 10 : Croissance du PIB réel aux États-Unis
- Graphique 11 : Dollar canadien
- Graphique 12 : Taux d’intérêt
- Graphique 13 : Croissance des exportations de biens et de services
- Graphique 14 : Relance grâce aux investissements considérables du gouvernement en 2010
- Graphique 15 : Création prévue de plus d’un demi-million d’emplois
- Graphique 16 : Amélioration des prévisions de croissance en Ontario pour 2010 depuis l’automne 2009
- Graphique 17 : Baisse des revenus fiscaux en raison de la récession mondiale
- Graphique 18 : Les revenus ontariens tirés de l’impôt des sociétés ont le plus baissé
- Graphique 19 : Composition des revenus 2010-2011
- Graphique 20 : Composition des charges totales 2010-2011
- Graphique 21 : Composition des charges de programmes 2010-2011
Chapitre III : Un régime fiscal et des régimes de retraite pour assurer l’avenir de l’Ontario
- Graphique 1 : Réduction de moitié du TEMI de l’Ontario sur les nouveaux investissements des entreprises
- Graphique 2 : Remboursements de la taxe de vente en 2011-2012
- Graphique 3 : Allégement fiscal de l’Ontario – Énergie et impôts fonciers
Chapitre IV : Emprunts et gestion de la dette
- Graphique 1 : Emprunts – Marché canadien
- Graphique 2 : Composition de la dette totale
- Graphique 3 : Rapport dette nette-PIB
- Graphique 4 : Rapport déficit accumulé-PIB
- Graphique 5 : Comparaison du rapport dette nette-PIB des provinces
- Graphique 6 : Rapport dette nette-PIB des pays du G-7 et de l’Ontario
- Graphique 7 : Taux d’intérêt effectif (moyenne pondérée) de la dette totale
- Graphique 8 : Exposition aux risques associés aux changements nets de taux d’intérêt
- Graphique 9 : Exposition aux risques de change
