Bâtir l'avenir de l'Ontario Rapport d'étape sur l'initiative supercroissance

SuperCroissance

Bâtir l'avenir de l'Ontario

Rapport d'étape sur l'initiative SuperCroissance


Décembre 2000


Table des matières

MESSAGE DU MINISTRE

C'est avec plaisir que je vous présente le premier rapport d'étape sur l'initiative SuperCroissance.

La Société SuperCroissance constitue une démarche innovatrice sur le plan de la planification des immobilisations et des dépenses en capital de la province de l'Ontario. Cette démarche est profondément ancrée dans la conviction que les partenariats entre les secteurs public et privé peuvent aider à bâtir l'infrastructure publique de la province de la manière la plus rentable et la plus productive possible.

Nous avons prouvé que les partenariats entre les pouvoirs publics et le secteur privé étaient efficaces. La vente de l'autoroute 407 au secteur privé - la plus importante privatisation de route au monde - a rapporté 3,1 milliards de dollars au Trésor de l'Ontario. Les travaux de construction en vue d'achever l'autoroute ont créé plus de 6 000 emplois et permis de réduire la congestion du trafic commercial et du trafic habitation-travail de la région du Grand Toronto.

Le bail récemment conclu entre la province et la British Energy à l'égard du complexe nucléaire de Bruce est un partenariat qui permettra de revitaliser et de réactiver un élément d'actif provincial improductif. Cela permettra de conserver des emplois dans plusieurs collectivités de la péninsule Bruce et de promouvoir la croissance économique de la région.

Le mandat de la Société SuperCroissance à l'égard des partenariats ne se limite pas au secteur privé, mais s'étend également à nos partenaires sur le plan des transferts dans les municipalités, dans le secteur de l'enseignement postsecondaire et dans celui des soins de santé. L'an dernier, un partenariat avec le secteur privé et les dirigeants des milieux universitaires a donné lieu à un investissement de 1,8 milliard de dollars dans l'enseignement supérieur en Ontario. Cet argent permettra de créer 73 000 nouvelles places pour les étudiantes et étudiants dans la province.

Les soins de santé demeurent en tête de nos priorités. Nous investissons 1,8 milliard de dollars dans le cadre de partenariats pour moderniser nos hôpitaux et fournir aux Ontariennes et Ontariens les meilleurs soins de santé qu'il soit possible de leur procurer.

Pour assurer la santé et la sécurité de la population de toute la province, la Société SuperCroissance administre l'initiative Développement des collectivités rurales et des petites localités de l'Ontario (DCRPLO). Cette initiative de 600 millions de dollars aidera les petites localités et les collectivités rurales à financer leurs besoins d'infrastructure, notamment leurs systèmes d'aqueduc et d'égouts afin d'assurer la salubrité et la fiabilité de l'eau potable.

Ce sont là quelques-unes des activités que la Société SuperCroissance a entreprises au cours de la dernière année. Les perspectives de nouveaux partenariats sont illimitées. Nous anticipons une année active avec la mise en oeuvre des prochaines étapes de l'initiative Développement des collectivités rurales et des petites localités de l'Ontario, des premières étapes des Partenariats pour les sports, la culture et le tourisme et des Partenariats du millénaire. L'initiative SuperCroissance permettra de créer un système d'infrastructure ultra-moderne qui répondra aux besoins actuels et futurs des Ontariennes et des Ontariens.

Ernie Eves
Ernie Eves
Ministre des Finances

MESSAGE DE DAVID LINDSAY

La Société SuperCroissance est en activité depuis moins d'un an, et nous avons déjà commencé à influencer la vision du gouvernement en matière d'infrastructure. Notre mandat consiste à aider le gouvernement provincial et ses partenaires du secteur parapublic à adopter des méthodes stratégiques de financement et de gestion des actifs physiques plus innovatrices

Au cours des prochaines décennies, l'Ontario devra améliorer son infrastructure afin de raccourcir les listes d'attente dans les hôpitaux, de transporter les marchandises jusqu'aux consommateurs, de procurer aux étudiants des collèges et des universités des laboratoires modernes et de fournir aux usagers du système judiciaire de nouvelles installations modernes. Notre ambition est donc de bâtir l'avenir de l'Ontario en investissant dans une infrastructure qui favorise la croissance économique de notre province et qui en rehausse la précieuse qualité de vie.

Au cours des cinq prochaines années, nous investirons dix milliards de dollars dans différents projets d'infrastructure et inciterons nos partenaires des secteurs privé et parapublic à y investir une somme similaire. Notre engagement ne se limite pas à injecter des milliards de dollars dans de nouvelles installations et de nouveaux réseaux - l'initiative SuperCroissance permettra également de créer des méthodes innovatrices de financement, de développement et de conception de l'infrastructure.

Dans la première étape de ses travaux, la Société SuperCroissance a atteint ses objectifs de différentes manières :

  •  en reconstruisant les hôpitaux, les collèges, les universités, les routes et d'autres éléments importants de l'infrastructure afin d'améliorer les services que nous offrons à la population ontarienne;

  •  en encourageant de nouvelles pratiques prudentes au chapitre de la mise en oeuvre, de la responsabilisation et de la gestion de l'actif chez nos partenaires des administrations municipales, hospitalières et autres du secteur parapublic;

  •  en favorisant la création de partenariats entre les secteurs public et privé et d'autres méthodes de financement innovatrices afin d'améliorer les services offerts aux contribuables;

  •  en fournissant des conseils avisés à nos collègues tant à l'intérieur qu'à l'extérieur du gouvernement provincial afin de surmonter les obstacles à la création de partenariats viables.

Ce premier rapport d'étape met l'accent sur le succès que nous avons obtenu grâce à la collaboration de nos collègues des secteurs public et privé. J'espère qu'en parcourant ce document, vous découvrirez comment vos objectifs et vos ambitions pourraient s'intégrer avec ceux de l'initiative SuperCroissance.

J'attends avec impatience vos commentaires et ceux d'autres partenaires potentiels au fur et à mesure que nous continuerons d'élaborer de façon créative de nouveaux outils de financement et une nouvelle vision de l'infrastructure qui favoriseront la croissance économique et qui rehausseront la qualité de vie en Ontario.

Veuillez accepter l'expression de mes sentiments distingués.

David L. Lindsay
David L. Lindsay
Président et chef de la direction
Société ontarienne SuperCroissance

CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIÉTÉ ONTARIENNE SUPERCROISSANCE

Le comité consultatif de 14 membres de la Société ontarienne SuperCroissance est constitué de professionnels des secteurs public et privé de l'Ontario. Leur rôle consiste à prodiguer des conseils au ministre des Finances afin de favoriser la création de nouveaux partenariats entre les secteurs public et privé et de résoudre certaines questions concernant la privatisation et l'infrastructure telles que l'élaboration d'une stratégie d'investissement et de financement à long terme des réseaux d'aqueduc et d'égouts. Le Conseil se compose des membres suivants :

Mary Mogford (présidente)
Frank Potter (vice-président)
David L. Lindsay (président et chef de la direction)
Diane Beattie
Robert Christie
Sir Graham Day
Robert William Martin
Roger L. Martin
Owen W. McAleer
Mary Theresa (Terry) McLeod
Peter Minogue
Bryne Purchase
Helen Sinclair
Richard M. Thomson

SUPERCROISSANCE À L'OEUVRE

L'initiative SuperCroissance du gouvernement ontarien, un programme quinquennal de l'ordre de 20 milliards de dollars, a pour mission de procurer le meilleur rapport qualité-prix aux contribuables de l'Ontario en améliorant la qualité de vie de toute la population, en accroissant la productivité économique et en favorisant l'établissement d'entreprises créatrices d'emplois. Cette nouvelle démarche innovatrice en matière d'infrastructure permet de bâtir l'avenir de l'Ontario de plusieurs manières complémentaires :

  •  en investissant l'argent des contribuables ontariens dans des projets d'immobilisations traditionnels tels que les routes, les palais de justice et les parcs, mais en étant guidé pour la première fois par l'orientation stratégique centralisée du comité ministériel de la privatisation et de l'initiative SuperCroissance;

  •  en multipliant les investissements du gouvernement dans les hôpitaux, les collèges, les universités et l'infrastructure municipale de l'Ontario et ceux des partenaires des secteurs privé et parapublic;

  •  en déterminant les besoins d'infrastructure de l'Ontario et en y répondant au moyen de nouvelles formes de financement et de partenariats avec le secteur privé;

  •  en examinant les services et les actifs du gouvernement dans le but d'établir les cas où les partenariats entre les secteurs public et privé pourraient offrir davantage aux contribuables;

  •  en offrant le fruit de l'expérience acquise ainsi que des conseils et des points de vue aux collègues du gouvernement et du secteur parapublic afin de les aider à créer des partenariats réussis;

  •  en assurant la coordination provinciale des investissements effectués en vertu de l'entente de partenariat Infrastructures Canada - Ontario.

La Société ontarienne SuperCroissance

L'initiative SuperCroissance est chapeautée par la Société ontarienne SuperCroissance, un organisme qui relève du ministre des Finances et vice-premier ministre. La société est dirigée par un président et chef de la direction qui est secondé par des vice-présidents responsables des partenariats public-privé et des stratégies relatives aux immobilisations. La Société ontarienne SuperCroissance formule des recommandations à l'intention du comité ministériel de la privatisation et de l'initiative SuperCroissance. Cette structure décisionnelle est unique puisque, pour la première fois en Ontario, toutes les décisions concernant la politique d'infrastructure provinciale, les investissements et la planification des immobilisations sont la responsabilité d'un seul comité ministériel.

Plusieurs principes guident les activités de la Société ontarienne SuperCroissance.

  •  Nous réunissons les partenaires des secteurs public et privé de la province en vue de planifier l'infrastructure nécessaire, d'en établir les priorités et d'investir conjointement, afin d'assurer la prospérité future de l'Ontario. Nous sommes un catalyseur de l'investissement.

  •  Nous améliorons la planification des immobilisations, l'établissement des priorités et le processus d'investissement par une démarche stratégique plus souple et plus responsable. Nous sommes un instigateur du changement.

  •  Nous mettons en place des systèmes de mesure du rendement et d'autres outils d'analyse comparative afin de nous assurer que nous investissons au bon moment dans les bons projets d'infrastructure et que nous obtenons le plus de valeur et le meilleur rendement possible pour les contribuables et nos partenaires investisseurs. Nous nous faisons le promoteur de pratiques exemplaires en matière de gestion des biens publics.

L'infrastructure actuelle de l'Ontario a une valeur d'environ 200 milliards de dollars. Le secteur privé est responsable de près de la moitié du total, ce qui comprend les services publics d'électricité, de gaz et autres, les communications, les chemins de fer, les aéroports et autres installations techniques privées. Le gouvernement fédéral est responsable de 6 p. 100, tandis qu'une part de 88 milliards de dollars appartient à la province ou relève de ses partenaires traditionnels dans les secteurs de l'éducation, de la santé et des municipalités. Ces biens, qui appartiennent à la province et au secteur parapublic, constituent la principale cible des activités de la Société SuperCroissance.

Le besoin et l'enjeu

L'économie de l'Ontario est en pleine expansion. En effet, en 1999, le taux de croissance de la province, qui s'établissait à 6,1 p. 100, dépassait celui des États-Unis et ceux de tous les autres pays membres du G-7. Au cours des vingt prochaines années, on prévoit que la population de la province augmentera presque au même rythme qu'au cours des vingt dernières années.

Nous ne pouvons toutefois pas tenir ce niveau de prospérité pour acquis. Nous devons préparer l'avenir en ayant soin de construire et de maintenir en bon état les actifs matériels qui soutiennent notre qualité de vie. Cette infrastructure regroupe divers éléments qui vont des routes et des hôpitaux aux nouvelles technologies et aux systèmes d'aqueduc. Une grande partie de ces actifs âgés de 20 à 50 ans a besoin d'être remise en état ou remplacée. Depuis le début des années 80, les investissements publics ont pris du retard par rapport à la croissance économique et à la demande de services.

Nous devons agir maintenant pour éliminer ce « déficit sur le plan de l'infrastructure » et planifier les besoins futurs en investissements afin de renouveler et de protéger les biens publics et d'assurer un avenir sûr et prospère à nos enfants.

Favoriser l'innovation au moyen de partenariats entre les secteurs public et privé

Les partenariats d'investissement entre les secteurs public et privé joueront un rôle important pour éponger le déficit de l'Ontario en matière d'infrastructure. L'initiative SuperCroissance permet de négocier des ententes de partenariat entre les ministères provinciaux, les municipalités, les institutions et les investisseurs privés. Nous offrons également des conseils sur la façon de structurer ces partenariats afin de protéger les intérêts de la population.

Cette année, nous avons établi trois nouvelles initiatives de partenariat (voir « Bâtir les collectivités de l'Ontario » à la page 17). Ces initiatives sont uniques en ce qu'elles obligent les promoteurs à soumettre une analyse de rentabilisation des fonds publics en en démontrant la nécessité, le caractère innovateur et les possibilités de partenariat sur le plan des investissements.

Améliorer la responsabilité des intervenants et l'aspect stratégique des investissements en immobilisations

Le nouveau processus de planification des immobilisations du gouvernement qui est coordonné par la Société SuperCroissance en est à sa première année. Auparavant, chaque ministère provincial recevait son propre budget d'immobilisations et établissait ses propres priorités. Les universités ou les hôpitaux s'adressaient aux différents ministères pour obtenir du financement. Cependant, dans leur planification stratégique, ni le gouvernement ni ces institutions ne devaient tenir compte des répercussions d'une décision sur une autre ou des différentes décisions sur la situation globale.

En vertu du nouveau processus mis en oeuvre dans le cadre de l'initiative SuperCroissance, les ministères sont tenus de tenir compte de l'âge, de l'état et de la valeur des immobilisations en plus de projeter les besoins futurs en capitaux. Les universités et les hôpitaux, par exemple, doivent également se soumettre à cette exigence et préparer des plans d'immobilisations à long terme pour bénéficier de fonds d'immobilisations provinciaux.

L'approbation de tous les plans d'immobilisations par les ministères doit être d'abord soumise à la Société SuperCroissance et ensuite au comité ministériel de la privatisation et de l'initiative SuperCroissance, qui procède à un examen stratégique en vue de la planification des immobilisations du gouvernement.

Examen de la propriété des biens et des services publics

La Société SuperCroissance participe également à l'examen du rôle du gouvernement dans la prestation des services. Les entreprises et services de la province seront ainsi évalués individuellement dans le but d'établir les cas où le secteur privé pourrait assurer des services de qualité supérieure à un coût moindre pour les contribuables. La Société SuperCroissance fera appel aux services de conseillers externes pour procéder à un examen des services. Elle élaborera en outre des processus ouverts, justes et transparents afin de veiller à protéger les intérêts du public et d'assurer le meilleur rapport qualité-prix pour les contribuables.

PROMOUVOIR L'INFRASTRUCTURE DU SAVOIR EN ONTARIO

Développer le capital intellectuel de l'Ontario

Un système d'enseignement postsecondaire de haute qualité est essentiel pour permettre à l'Ontario de tenir un rôle de premier plan au Canada et ailleurs dans le monde sur les plans de la croissance économique, de la création d'emplois et de la prospérité.

Les collèges et les universités de l'Ontario doivent devenir des institutions reconnues internatio-nalement pour l'excellence de l'enseignement et de la recherche. À titre de foyers d'innovation, il leur incombe de s'assurer que l'Ontario conserve une population active hautement qualifiée et compétente - un avantage concurrentiel qui deviendra de plus en plus important dans les années à venir.

Pour ce faire, toutefois, nous devrons surmonter certains obstacles. L'Ontario ne s'est pas maintenu au niveau des autres provinces et pays qui ont investi dans leur système d'enseignement supérieur, les aidant à mieux répondre aux besoins des étudiants et des collectivités. Par ailleurs, au moment où les industries de haute technologie et de fabrication font face à une pénurie de travailleurs qualifiés et notamment d'ingénieurs, l'Ontario compte à peine 7 p. 100 de diplômés en génie - soit le plus faible pourcentage de tous les pays de l'OCDE.

Les investissements de la Société ontarienne SuperCroissance permettent aux collèges et aux universités de mieux équilibrer leurs programmes d'enseignement en augmentant les places disponibles dans les programmes en demande tout en rehaussant le soutien aux programmes axés sur les arts libéraux.

Relever les défis

Les établissements d'enseignement supérieur de l'Ontario font face à une augmentation consi-dérable des inscriptions en raison de facteurs démographiques, de la réforme de l'enseignement secondaire et d'une tendance vers l'acquisition continue du savoir. En même temps, de nombreux établissements doivent moderniser leur matériel technique afin de suivre l'évolution des nouvelles technologies et les progrès de la recherche.

Par conséquent, la Société ontarienne SuperCroissance forme des partenariats avec les collèges, les universités et le secteur privé pour construire de nouveaux immeubles, rénover des immeubles existants sur les campus et créer des réseaux provinciaux de technologie de l'information. Les investissements issus de ces partenariats permettront de créer 73 000 nouvelles places pour les étudiantes et étudiants d'ici 2003.

La Société ontarienne SuperCroissance a investi un milliard de dollars et ses partenaires des secteurs public et privé ont versé 800 millions de dollars. Il s'agit du plus important investissement en immobilisations dans les collèges et universités de l'Ontario depuis plus de 30 ans.

Accroître l'innovation et la responsabilité

Cet investissement sans précédent fait partie d'un processus de transformation profonde en vue d'accroître l'innovation et la responsabilité, comme le préconise l'initiative SuperCroissance.

  •  La formule de financement des projets d'immobilisations est en voie d'être remplacée par une nouvelle méthode fondée sur la concurrence et sur des critères précis qui récompense le partenariat, la réceptivité aux demandes des étudiants, l'innovation et la contribution à la collectivité.

  •  Toutes les institutions sont tenues de préparer des plans de gestion des immobilisations à long terme afin de s'assurer que l'investissement répond à des critères stratégiques, prospectifs et financièrement sûrs.

  •  Les universités et les collèges sont encouragés à préparer des programmes de partenariat concertés qui mettent en commun leurs forces individuelles et qui offrent par conséquent plus de choix et d'occasions aux étudiants.

Établir des liens avec les marchés

L'Ontario doit optimiser le rendement de ses investissements dans la recherche, dans la capacité de recherche et dans l'infrastructure de recherche. Il importe également d'investir dans la création de liens entre nos centres de recherche et les marchés afin de traduire rapidement leurs découvertes en innovations commerciales.

Trois partenariats innovateurs conclus entre les secteurs public et privé dans le cadre de l'initiative SuperCroissance donneront lieu au cours des 18 prochains mois à la création de centres de commercialisation de la biotechnologie. Situés à London, Ottawa et Toronto, ceux-ci accéléreront le développement de nouvelles technologies prometteuses en établissant des liens entre les petites sociétés à forte composante technologique et les centres de recherche et en leur donnant accès aux conseils stratégiques et aux capitaux dont elles ont besoin pour se tailler une place sur les marchés internationaux.

L'initiative SuperCroissance y investira 20 millions de dollars sur une période de quatre ans. Ses partenaires des secteurs public et privé investiront 39,6 millions de dollars supplémentaires durant la même période afin d'établir au sein de la nouvelle économie des centres de commercialisation autonomes qui pourront tirer parti des nouveaux débouchés qui se présentent sur les marchés mondiaux de la biotechnologie en pleine croissance.

BÂTIR LES ÉTABLISSEMENTS DE SOINS SANTÉ DE L'ONTARIO

S'adapter à une population croissante et vieillissante

Pour maintenir la qualité et l'accessibilité des soins de santé pour une population croissante et vieillissante, le ministère de la Santé et des Soins de longue durée a entrepris la restructuration du secteur ontarien de la santé.

Les hôpitaux de l'Ontario font partie intégrante de cette initiative. En tant qu'institutions communautaires, ils constituent les éléments les plus importants et les plus visibles du secteur de la santé. Dans le budget provincial 2000, le gouvernement a démontré son engagement à l'égard de la restructuration du système hospitalier en autorisant en priorité un investissement de 1 milliard de dollars par le biais de l'initiative SuperCroissance afin d'accélérer le rééchelonnement du capital et l'investissement local.

Encourager l'innovation et la responsabilité

Profitant des travaux de la Commission de restructuration des services de santé et d'autres réformes sectorielles, l'initiative SuperCroissance favorisera encore davantage l'innovation dans la planification et la construction des hôpitaux et autres établissements de santé. Nous travaillerons de concert avec le ministère de la Santé et des Soins de longue durée, les hôpitaux et autres fournisseurs de soins de santé afin d'étudier la possibilité de créer des partenariats entre les secteurs public et privé dans le cadre de projets d'immobilisations et d'éliminer les obstacles à cette démarche.

Un nouveau processus qui récompense l'initiative et l'innovation est actuellement mis en place. Les décisions concernant l'affectation des investissements seront liées à des mesures de rendement clinique et autres fondées sur les résultats. La Société SuperCroissance et le ministère de la Santé et des Soins de longue durée travaillent également avec le secteur de la santé pour mettre au point de nouvelles formules de financement de la technologie médicale qui aideront les établissements de soins de santé à fournir des diagnostics plus précis dans des délais plus courts et, à terme, de meilleurs traitements plus près du domicile des patients.

BÂTIR LES RÉSEAUX DE TRANSPORT DE L'ONTARIO

Relever les défis du transport de calibre international

Un réseau routier provincial efficace, sûr et accessible est essentiel à l'économie de l'Ontario et à ses collectivités. Des marchandises d'une valeur de près de 1 billion de dollars sont transportées chaque année sur les quelque 16 500 kilomètres de routes provinciales. Lorsque les routes et les principaux points de passage international sont congestionnés, notre compétitivité et notre prospérité sont fortement compromises.

Notre réseau routier pourra-t-il répondre aux besoins de l'économie de l'Ontario en pleine expansion? La population ontarienne devrait atteindre 15,4 millions de personnes en 2028. La région du Grand Toronto (GT) représentera environ 60 p. 100 de cette croissance, surtout dans la « boucle 905 » qui entoure Toronto. Si cette croissance n'est pas bien gérée, le réseau routier deviendra de plus en plus congestionné et entraînera des retards excessifs. Déjà, l'autoroute 401 qui traverse Toronto est considérée comme la plus achalandée en Amérique du Nord.

Les investissements dans le réseau routier provincial atteignent un niveau record

Dans toutes les régions de l'Ontario, la Société SuperCroissance travaille de concert avec le ministère des Transports pour étendre le réseau d'autoroutes et de routes à quatre voies de la province afin d'améliorer la sécurité des automobilistes, de diminuer la congestion de la circulation et de s'assurer de disposer d'une capacité suffisante pour répondre aux besoins futurs.

Dans le budget provincial de mai 2000, le gouvernement a annoncé des investissements de 1 milliard de dollars dans les routes ontariennes, soit le plus important investissement dans l'histoire de la province. Près de 200 millions sont affectés à des projets de construction dans la seule région du Grand Toronto.

Conformément à la démarche préconisée par l'initiative SuperCroissance, les investissements en immobilisations doivent dans tous les cas être bien intégrés et comprendre le plus grand nombre de partenaires possible. Une partie importante des capitaux sera affectée à la réfection des routes existantes : réfection des revêtements et réparation et remplacement des ponts afin de protéger les investissements précédents dans le réseau routier.

Nous investissons également dans des projets visant à améliorer l'efficacité et la capacité des routes existantes en élargissant les voies, en ajoutant des voies de dépassement et des rampes d'accès et en utilisant des systèmes intelligents de transport (SIT). Le système de surveillance « Compas » sur l'autoroute 401, qui illustre les bienfaits des technologies de gestion de la circulation, a changé notre façon d'envisager la gestion des routes, qui va maintenant au-delà de l'entretien de la chaussée.

Enfin, nous planifions la construction de nouvelles routes pour l'avenir. Cet investissement ciblera principalement les voies commerciales et les approches des principaux postes frontaliers internationaux dans la région du Grand Toronto et celle du Golden Horseshoe.

Explorer des formes de partenariats innovatrices

La Société SuperCroissance et le ministère des Transports étudient activement les moyens de faire participer le secteur privé le plus tôt possible afin de partager les risques potentiels et d'accélérer le travail de planification nécessaire. Nous cherchons les moyens de faire participer le secteur privé au processus de planification des projets de nouvelles routes, y compris la possibilité de partager les responsabilités afin de satisfaire aux exigences de la Loi sur les évaluations environnementales. On pourrait aussi procéder à des regroupements afin de permettre au secteur privé de répartir le risque entre plusieurs projets.

Nous avons acquis de l'expérience lors de la privatisation de l'autoroute 407. Nous avons également formé des partenariats avec les municipalités, l'Autorité aéroportuaire du Grand Toronto et le secteur privé pour partager les coûts des projets lorsque les résultats attendus étaient à l'avantage de tout le monde

Nous apprenons également auprès de ceux qui ont employé de nouvelles méthodes de construction et de financement de l'infrastructure routière. Par exemple, nous examinons le « péage fantôme », une méthode selon laquelle le secteur privé finance et construit l'infrastructure et le gouvernement effectue des paiements annuels en fonction de l'utilisation de la route.

BÂTIR LES INSTALLATIONS JUDICIAIRES DE L'ONTARIO

Investir dans les palais de justice et les établissements correctionnels de la province

Le système judiciaire touche la vie de chaque citoyen. Un système efficace et efficient garantit le droit de chaque citoyen de se sentir en sécurité, à l'abri des actes criminels, tout en constituant une base juridique stable propice à l'essor économique de la province.

L'Ontario compte toutefois un certain nombre de palais de justice désuets et son système carcéral vieillit. La Société SuperCroissance s'emploie présentement à déterminer les besoins provinciaux à cet égard. Nous fournissons en outre des conseils au ministère du Solliciteur général et des Services correctionnels au sujet d'importants projets d'immobilisations visant à moderniser les établissements correctionnels de la province. Nous favorisons des solutions innovatrices pour la construction d'installations modernes et efficaces qui offriront aux contribuables un meilleur rapport qualité-prix et, ce qui importe davantage, une plus grande tranquillité d'esprit.

Évaluer les occasions de partenariat pour améliorer les services judiciaires

Depuis 1995, le gouvernement provincial a affecté 269 millions de dollars à la construction ou à la rénovation des palais de justice ainsi que 457 millions de dollars à la modernisation des prisons. Il s'agit du plus important programme du genre au Canada. Parmi ces projets, de nouveaux palais de justice ont été inaugurés au cours des deux dernières années à Hamilton, Welland, Brampton et Windsor. D'autres palais de justice en sont à l'étape soit de la construction, soit de la planification, tels ceux de Brockville, Pembroke, Chatham et Owen Sound.

En juillet 2000, en collaboration avec le ministère du Solliciteur général, la Société SuperCroissance a lancé un appel d'offres pour la création d'un partenariat innovateur entre les secteurs public et privé qui serait chargé de la modernisation des palais de justice.

Les experts-conseils sélectionnés ont immédiatement commencé à élaborer des modèles de partenariat potentiels pour la région de Durham. Ils examinent en outre les besoins en matière d'installations des régions de London, Newmarket, Barrie, Kingston, Belleville, Sudbury, St. Thomas et Halton avant de se pencher sur les stratégies de partenariat. Dans le cas des palais de justice de Kitchener, Thunder Bay et Toronto, pour lesquels l'analyse des besoins est achevée, les experts-conseils examineront les possibilités de partenariat.

L'étude porte en outre sur les occasions de partenariat entre le gouvernement provincial et les secteurs privé et parapublic pour le financement, la construction et l'exploitation des palais de justice.

La démarche de partenariat préconisée par la Société SuperCroissance permettra d'étudier les possibilités de construction de nouveaux palais de justice dans le cadre de complexes judiciaires plus vastes, à usages multiples. Ce modèle proposerait une conception différente des palais de justice en regroupant les éléments de base tels que les salles d'audience et les salles de détention des prisonniers dans un même immeuble et en logeant les bureaux et les bibliothèques de droit dans un immeuble adjacent.

Il ne s'agit pas d'une solution « passe-partout ». Elle sera mise en oeuvre seulement si elle répond aux besoins de la collectivité et si elle permet de réduire les coûts.

Renouveler l'infrastructure des établissements correctionnels

Plus du tiers des prisons ontariennes sont plus âgées que le pays lui-même. Le gouvernement de l'Ontario a affecté 457 millions de dollars à la modernisation de certaines prisons et à l'amélioration des systèmes de sécurité d'autres établissements. De plus, 50 millions de dollars ont été investis pour créer un système sûr et efficace destiné aux jeunes contrevenants. D'ici le printemps 2004, le système actuel d'établissements de détention pour adultes sera transformé en un système moderne, sûr, efficace et efficient.

Cette initiative fait partie d'un plan global annoncé par le gouvernement en 1996 en vue d'instituer des normes et des critères de rendement pour la restructuration et le renouvellement des prisons provinciales. Seize projets d'immobilisations en sont présentement à l'étape de la planification avancée ou sont achevés. Deux nouvelles « super-prisons » sont en construction à Penetanguishene et Lindsay, tandis que l'établissement de Maplehurst, à Milton, est en voie d'agrandissement en vue de devenir lui aussi une « super-prison ». Une fois que les travaux de rénovation et d'agrandissement seront terminés, la prison de Maplehurst sera la plus grande du genre en Ontario.

Cette initiative améliorera la sécurité publique en créant une infrastructure correctionnelle moderne, « sans superflu », qui intégrera les technologies les plus poussées et des caractéristiques ultra-modernes conçues pour créer un environnement sans danger pour le personnel, les détenus et le public.

Le gouvernement renouvellera l'infrastructure actuelle afin de créer un système spécial pour les jeunes contrevenants. Pour ce faire, une condition essentielle consistera à transférer les jeunes contrevenants de 10 unités situées dans les centres de détention pour adultes.

La création d'un système spécial pour les jeunes contrevenants mettra l'accent sur l'élaboration de programmes appropriés convenant aux jeunes délinquants et respectera l'engagement pris par le gouvernement en 1997 de créer un tel système.

BÂTIR NORD DE L'ONTARIO

Promouvoir l'expansion économique du Nord de l'Ontario

L'infrastructure du Nord de l'Ontario doit être renouvelée pour assurer la croissance et la prospérité de la région. Il faut investir dans le réseau routier, les télécommunications de base et les technologies de pointe pour permettre aux services de santé d'établir des télédiagnostics pour les résidents. Ces améliorations renforceront les liens entre les collectivités du Nord et le reste de la province, créant de nouveaux emplois et rehaussant la qualité de vie.

La Société SuperCroissance et la Société de gestion du Fonds du patrimoine du Nord de l'Ontario travaillent de concert avec des partenaires des secteurs privé, municipal et institutionnel afin de satisfaire les besoins de la population du Nord de l'Ontario. La Société de gestion du Fonds du patrimoine du Nord de l'Ontario subventionne des projets économiques prometteurs qui mettent l'accent sur les télécommunications, le tourisme et les partenariats stratégiques avec les collectivités et les entreprises.

Les hôpitaux et les centres de santé communautaire du Nord de l'Ontario sont d'importants bénéficiaires de la collaboration entre la Société SuperCroissance et la Société de gestion du Fonds du patrimoine du Nord de l'Ontario. En 1999, cette dernière a annoncé une initiative permettant de financer l'amélioration des immobilisations et l'achat de matériel médical dans les petites localités du Nord de l'Ontario afin de procurer aux habitants de la région des soins de santé de qualité plus près de chez eux. Jusqu'à maintenant, 115 établissements de soins primaires du Nord de l'Ontario ont reçu 13 millions de dollars pour effectuer des rénovations importantes et acheter du matériel médical tel que des appareils de radiographie, des défibrillateurs, des moniteurs de signes vitaux et du matériel dentaire.

BÂTIR LES COLLECTIVITÉS DE L'ONTARIO

Prévoir l'avenir. Agir maintenant.

Même s'il existe déjà un certain nombre d'exemples concrets de réalisations de la Société SuperCroissance, il a fallu établir en toute priorité des critères d'amélioration de l'infrastructure dans trois secteurs clés :

  •  renouvellement urbain dans les plus grandes villes de l'Ontario;

  •  améliorations dans les collectivités agricoles et rurales et les petites localités;

  •  réfection des installations sportives, culturelles et récréatives qui contribuent énormément à la qualité de vie de chaque collectivité.

Pour satisfaire à ces priorités, les projets suivants de l'initiative SuperCroissance ont été annoncés :

SuperCroissance - Partenariats du millénaire

En tant que principal instrument permettant de changer la façon d'élaborer l'infrastructure publique des grands centres urbains, les Partenariats du millénaire aideront à combler l'écart entre les besoins d'infrastructure urbaine et la capacité de financement du secteur public. Cette initiative aidera en outre les plus grandes villes de l'Ontario à devenir encore de meilleurs endroits où vivre, travailler, investir et élever sa famille

Le succès de l'initiative dépendra en grande partie des partenariats entre les secteurs public et privé et de la créativité dont ils feront preuve pour trouver de nouveaux moyens de résoudre les problèmes et de financer les améliorations. Par exemple, le partage des coûts entre la province et le secteur privé pourrait inclure d'autres partenaires, tels que le gouvernement fédéral, les gouvernements municipaux, les organismes sans but lucratif et d'autres entités du secteur public.

Sur une période de cinq ans, les Partenariats du millénaire investiront un milliard de dollars dans des partenariats innovateurs entre les secteurs public et privé pour la réalisation de projets stratégiques d'infrastructure. Les propositions seront évaluées selon un processus concurrentiel reposant sur des critères précis.

Développement des collectivités rurales et des petites localités de l'Ontario

Ce programme quinquennal de 600 millions de dollars a pour but d'améliorer la qualité de l'infrastructure et de stimuler le développement économique des collectivités rurales et agricoles et des petites localités de l'Ontario. Dans un premier temps (les propositions sont déjà à l'étude), la priorité est accordée à la santé et à la sécurité publiques, notamment à la réfection des systèmes d'aqueduc et d'égouts afin de se conformer à la nouvelle réglementation de l'Ontario sur la protection de l'eau potable.

Les propositions en vertu de cette initiative seront évaluées selon différents critères, dont les besoins, la qualité technique, l'innovation, la rentabilité, la contribution des partenaires, la qualité du plan financier et la pertinence du plan de gestion des immobilisations à long terme de la municipalité.

Partenariats pour les sports, la culture et le tourisme

Les installations sportives, culturelles, récréatives et touristiques contribuent énormément à la qualité de vie de la collectivité. En période économique difficile, ces installations se sont toutefois détériorées par suite du report des travaux d'entretien. Par conséquent, de nombreux arénas, théâtres et autres installations communautaires ont maintenant besoin de rénovations ou de réparations, tandis que les nouvelles collectivités, y compris celles qui verront le jour au cours des cinq prochaines années, devront investir dans la construction de nouvelles installations.

Cette initiative SuperCroissance investira 300 millions de dollars au cours des cinq prochaines années pour reconstruire et rénover les installations sportives, récréatives, culturelles et touristiques qui appartiennent aux municipalités ou qui sont parrainées par elles partout dans la province. D'importantes attractions touristiques et culturelles appartenant à des organismes provinciaux (telles que le Centre des sciences de l'Ontario, Science Nord et le Musée royal de l'Ontario) ou à des organismes sans but lucratif pourront également y être admissibles.

Cette initiative qui repose sur des critères concurrentiels pemettra de s'assurer que la Société SuperCroissance investira dans les projets les plus méritants.

BÂTIR ENSEMBLE L'AVENIR DE L'ONTARIO

Comme ce premier rapport d'étape l'aura sans doute démontré, nous pouvons déjà offrir de nombreux exemples de réalisations de la Société SuperCroissance. Ce n'est toutefois qu'un début. Il reste encore beaucoup à faire.

La Société SuperCroissance anticipe avec plaisir la possibilité de travailler avec ses partenaires des secteurs privé et parapublic en vue de bâtir l'infrastructure publique de l'Ontario de façon que les collectivités et l'ensemble de la province puissent en bénéficier, tout en optimisant le rendement de l'argent des contribuables.

Tenez-vous au courant. Consultez notre site Web ou inscrivez-vous sur notre liste d'envoi. Il y aura beaucoup d'autres occasions de partenariat.

Veuillez adresser vos commentaires généraux sur le contenu de la présente publication à l'adresse suivante :

Société ontarienne SuperCroissance
Ministère des Finances
Édifice Frost Sud, 6e étage
7 Queen's Park Crescent
Toronto (Ontario) M7A 1Y7

Tél. : (416) 325-0424
Téléc. : (416) 325-8851
Courriel : info@SuperBuild.gov.on.ca
Site Web : www.SuperBuild.gov.on.ca

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Sans frais : 1 800 668-9938
ATS sans frais : 1 800 268-7095
Site Web : www.publications.gov.on.ca

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©Imprimeur de la Reine pour l'Ontario, 2000
ISBN 0-7794-0461-0

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